Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARILLON JAZZ
OFFICE DE TOURISME de la Communauté de Communes de MIRIBEL et du Plateau Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3238890
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2013
CARILLON JAZZ de OFFICE DE TOURISME de la Communauté de Communes de MIRIBEL et du Plateau

Présentation de la marque CARILLON JAZZ

Déposée le 21 juillet 2003 par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME de la Communauté de Communes de MIRIBEL et du Plateau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARILLON JAZZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME de la Communauté de Communes de MIRIBEL et du Plateau domicilié(e) 1104 Grande Rue, BP 251,01702 MIRIBEL Cedex - 01702 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME de la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau domicilié(e) 1104 Grande Rue, BP 251,01702 MIRIBEL Cedex - 01702 - France.

La marque CARILLON JAZZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238890.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARILLON JAZZ est expirée depuis le 21 juillet 2013.

OFFICE DE TOURISME de la Communauté de Communes de MIRIBEL et du Plateau a également déposé les autres marques suivantes : Pays Basque Terre et Montagne , ROUEN VALLEE DE SEINE NORMANDIE EN LIBERTE , La Carte d'Accueil : Séjournez Malin!


OFFICE DE TOURISME de la Communauté de Communes de MIRIBEL et du Plateau Association loi 1901 - 1104 Grande Rue, BP 251,01702 MIRIBEL Cedex - 01702 - France


OFFICE DE TOURISME de la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau - 1104 Grande Rue, BP 251,01702 MIRIBEL Cedex - 01702 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Produits de l'imprimerie. Publicité, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) reproduction de documents. Education, formation, divertissement activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Publication de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.